Vous faites peut-être de la RS&DE sans le savoir
Le critère déterminant n’est pas le secteur d’activité. C’est la nature des travaux. Si votre équipe fait face à une incertitude scientifique ou technologique, formule des hypothèses, réalise des essais, analyse les résultats et ajuste son approche, une analyse d’admissibilité RS&DE Canada peut être justifiée.
Exemple 1 — Amélioration d’un procédé de fabrication
Une PME manufacturière cherche à réduire les défauts sur une ligne de production. Les méthodes habituelles ne donnent pas les résultats attendus. L’équipe entreprend des essais en modifiant les paramètres de température, de pression ou de vitesse, documente les résultats et bâtit une base de données qui devient potentiellement l’essence des nouveaux processus..
Ce qui pourrait rendre l’activité admissible : la solution n’était pas connue au départ, les résultats étaient incertains, l’équipe a suivi une démarche expérimentale pour résoudre un problème technologique et a augmenté ses connaissances dans le domaine.
Exemple 2 — Développement d’un logiciel ou d’un algorithme propriétaire
Une PME développe un outil interne pour automatiser un processus complexe qui ne peut pas être traité par une solution standard. L’équipe teste différentes architectures, rencontre des limites de performance, réécrit certaines composantes et compare plusieurs approches techniques.
Ce qui pourrait rendre l’activité admissible : le projet ne se limite pas à configurer un logiciel existant. Il implique une incertitude technologique réelle et une investigation systématique pour résoudre un problème technique non trivial. L’équipe a poussé ses connaissances et en a gagné de nouvelles suite aux activités.
Exemple 3 — Reformulation d’un produit agroalimentaire
Une PME agroalimentaire veut réduire la teneur en sodium d’un produit sans altérer la texture, la conservation ou le goût. Les premiers essais échouent. L’équipe teste différentes concentrations, analyse les interactions entre ingrédients et modifie la formulation.
Ce qui pourrait rendre l’activité admissible : les interactions physico-chimiques ne sont pas entièrement prévisibles et l’entreprise doit expérimenter pour atteindre le profil recherché, comprendre l’impact des variables dans ce cas spécifique.
Exemple 4 — Intégration de systèmes incompatibles
Une PME technologique doit faire communiquer deux systèmes qui n’ont pas été conçus pour fonctionner ensemble. Les spécifications disponibles sont incomplètes et l’équipe doit résoudre des problèmes de protocole, de données, de performance ou de gestion des erreurs.
Ce qui pourrait rendre l’activité admissible : les obstacles techniques ne peuvent pas être résolus uniquement par des méthodes standard ou de la documentation existante. L’équipe doit tester plusieurs hypothèses pour trouver une solution.
Exemple 5 — Technique de construction en conditions particulières
Une PME spécialisée cherche à adapter une méthode d’installation pour un matériau utilisé en conditions hivernales difficiles. Les méthodes connues ne produisent pas les performances attendues. L’équipe teste différentes préparations de surface, séquences d’application et conditions de cure.
Ce qui pourrait rendre l’activité admissible : l’adaptation à des conditions non standard peut créer une incertitude technologique si la solution ne découle pas directement des connaissances établies dans l’industrie.
Comment faire une première évaluation
- Aviez-vous une incertitude technologique réelle au départ ?
- Avez-vous testé plusieurs approches pour résoudre cette incertitude ?
- Les essais, résultats et décisions ont-ils été documentés ?
- Les personnes impliquées et le temps consacré peuvent-ils être retracés ?
- Le travail allait-il au-delà de l’amélioration courante ou de la simple personnalisation ?
Si les réponses aux premières questions sont positives, il est préférable de faire analyser le dossier par un consultant RS&DE avant d’écarter le potentiel RS&DE. Plusieurs entreprises sous-estiment leurs activités admissibles parce qu’elles ne les appellent pas « R&D » à l’interne. Pour en savoir plus sur les montants récupérables, consultez notre article sur le crédit d’impôt RS&DE pour PME.
Conclusion
La RS&DE n’est pas réservée aux grandes entreprises ni aux laboratoires. Elle peut concerner des PME qui innovent dans leurs procédés, leurs produits, leurs logiciels ou leurs méthodes techniques. Le défi consiste à reconnaître les activités admissibles, à les documenter correctement et à les présenter selon les attentes du programme. Notre guide complet de la réclamation RS&DE détaille chacune de ces étapes.
Progrès Conseils offre une analyse préliminaire pour aider les PME québécoises et canadiennes à évaluer leur potentiel RS&DE. Si vos équipes testent, ajustent et résolvent des problèmes techniques incertains, il est possible que certaines activités méritent une analyse plus approfondie.
Une activité financée par un client peut-elle être admissible ?
Cela dépend du contrat, du risque financier supporté et de la propriété des résultats. Une analyse au cas par cas est nécessaire.
Le temps des employés de production peut-il être réclamé ?
Oui, si ce temps est directement lié à des activités RS&DE admissibles et s’il est documenté de manière raisonnable.
Un projet abandonné peut-il être pertinent ?
Oui. L’abandon d’un projet ne rend pas automatiquement les travaux non admissibles. Les essais réalisés avant l’abandon peuvent être pertinents si les critères RS&DE sont respectés.